Mentions Légales

Sigla Neuf

Le trublion de
promotion immobilière

1. Propriétaire et Editeur du site internet

Le présent site est la propriété de la société SIGLA NEUF SAS
Siège social : 194 Rue Nationale 59800 LILLE
Accueil du public : 177 Rue de Paris 59000 LILLE
SIREN : 418 690 467 RCS Lille

Responsable de la publication : Bernard Debeer

2. Informations techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société SIGLA NEUF pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La société SIGLA NEUF  met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

3. Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à société SIGLA NEUF, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de la société SIGLA NEUF.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à la société SIGLA NEUF.

4. Propriété, Droit d’auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la société SIGLA NEUF.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société SIGLA NEUF est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société SIGLA NEUF.

5. Hébergement du site

L’hébergement de ce site Internet est assuré par la société OVH :

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Tel : 09 72 10 10 07

6. Création du site internet

La création du site Internet est assurée par : La Confection, Agence de communication Lille

Siège social ; 6 Rue du plat 59000 LILLE
SARL au capital de 100 000 €
RCS Lille Metropole B 532 661 964
Tel : 03 66 64 83 98

7. Opération Commerciale en cours